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1. Éditeur du site

Nom commercial : Mon Parcours AP
Statut juridique : [À COMPLÉTER : ex. Entrepreneur individuel (micro-entreprise)]
Représentant légal / Éditeur : [À COMPLÉTER : Prénom Nom]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET à 14 chiffres]
Code APE / NAF : [À COMPLÉTER : le cas échéant]
E-mail : contact@monparcoursap.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de contact]

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA). [À adapter si vous êtes assujettie à la TVA : indiquez alors votre numéro de TVA intracommunautaire.]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : Prénom Nom], en qualité d'éditeur du site.
Contact : contact@monparcoursap.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par : Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site monparcoursap.fr (textes, images, produits PDF, logos, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou revente, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel, après une tentative préalable de résolution directe auprès de nos services.

Médiateur de la consommation désigné : [À COMPLÉTER : nom du médiateur et coordonnées / site web].
Note : l'adhésion à un dispositif de médiation de la consommation est une obligation légale pour tout professionnel vendant à des particuliers. Ce champ doit être complété avant la mise en vente.

6. Protection des données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, exerçable à l'adresse contact@monparcoursap.fr.